Mentions Légales

Siège social

A. F.W. Une journée à la Carte
Agnès FOURNIER-WIRTH
9 rue de Marbach 68600 WECKOLSHEIM

Contact

Tél. : 07.86.60.56.11
E-Mail : agnes.fournierwirth@gmail.com

Représentant légal

Agnès Fournier-Wirth
Présentation du site:
En vertu de l'article 6 de la loi numéro 2004 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique il est précisé aux utilisateurs du site www.afw-unejourneealacarte.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire:
 Madame Agnès Fournier-Wirth -indépendant 
 9 rue de Marbach 68600 Weckolsheim
agnes. fournierwirth@gmail.com
Responsable publication: Madame Agnès Fournier-Wirth
Numéro de Siret: 89275757600012

Les photos du site internet ne sont pas libre de droit.
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés:
L'utilisation du site www.afw-une journeealacarte.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.  
Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complété à tout moment des utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site est mise à jour régulièrement de la même façon les mentions légales peuvent être modifiés à tout moment elle s'impose néanmoins à l'utilisateur qui est invité à ses références et le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Description des services fournis:
Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société madame Agnès Fournier-Wirth se force de fournir sur le site des informations aussi précise que possible. Toutefois elle ne pourra être tenue responsable des omissions des inexactitudes  et des carences dans la mise à jour qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustive ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques:
Le site utilise la technologie JavaScript le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site, de plus l'utilisation du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçon:
Madame Agnès Fournier-Wirth, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droit d'usage sur tous les éléments accessible sur le site notamment les textes images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction représentation modification publication adaptation de tous ou partie des éléments du site quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable de Madame Agnès FOURNIER-WIRTH. 
Toute exploitation non autorisé du site ou deux l'un quelconque des éléments qui contient sera considéré comme constitutive d'une contrefaçon est poursuivi conformément aux dispositions des articles L 335 - 2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité:
Madame Agnès Fournier-Wirth ne pourra être tenu responsable des dommages direct et indirect causer au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.afw-unejourneealacarte.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécificités indiqué au point plus haut soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Madame Agnès Fournier-Wirth ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects tel par exemple une perte de marché ou perte d'une chance, consécutive à l'utilisation du site des espaces interactifs possibilité de poser des questions dans l'espace contacts, sont à la disposition des utilisateurs. Madame Agnès FOURNIER-WIRTH se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable tout contenu déposer dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant Madame Agnès Fournier-Wirth se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur notamment en cas de message à caractère raciste injurieux diffamants ou pornographiques quel que soit le support utilisé: texte ou photographier et cetera.
Gestion des données personnelles
En France les données personnelles sont notamment protégées par la loi numéro 78 87 du 6 janvier 1978 la loi numéro 2004 801 du 6 août 2004 l'article L 226 - 13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
À l'occasion de l'utilisation de ce site elles peuvent être recueilli URL des liens par l'intermédiaire desquels utilisateur à accéder au site le fournisseur d'accès de l'utilisateur l'adresse du protocole Internet IP de l'utilisateur.
En tout état de cause madame Agnès Fournier-Wirth ne collecte des informations personnelles relative à l'utilisateur que pour répondre à ton message envoyé depuis le formulaire de la page Contact.
L'utilisateur fournissez informations en toute connaissance de cause notamment qu'il procède par lui-même à leur saisie depuis le formulaire de contact nom prénom adresse mail téléphone et objets de sa demande il est alors précisé à l'utilisateur du site l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique officier aux libertés tout utilisateur dispose d'un droit d'accès de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant en effectuant sa demande écrite et signée à l'adresse mentionné ci-dessous:
Agnès Fournier Wirth 
9 rue de Marbach 
68600 Weckolsheim 
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur échanger transférer CD vendu sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96,9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies
Le site contient un nombre de lien hypertexte vers d'autres sites mise en place avec l'autorisation de Madame Agnès Fournier-Wirth, cependant Madame Agnès Fournier-Wirth n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visiter et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un coup qui est un fichier de petite taille qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur mais qui enregistre des informations relative à la navigation d'un ordinateur sur un site les données ainsi obtenue visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et on a également vocation de permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d'installation d'un coup qui peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services l'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l'installation des cookies.
Sous Internet Explorer onglet outils victoriam en forme de rouage en haut à droite option internet cliquez sur confidentialité et choisissez bloquer les cookies valider sur OK.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français, il est fait attribution exclusive de juridiction tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifié par la loi numéro 2004 801 du 6 août 2004 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés.
La loi numéro 2004 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


Share by: